- ENTREE de SECOURS -



jeudi 3 mars 2016

Préparez-vous à accueillir les voyageurs venus de loin : les dernières prévisions pour le tourisme européen

jeudi, 03 mars 2016 16:42
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12 commentaires:

  1. Appelons ce qui c'est : l'Amérique est un Etat policier

    3 mars 2016
    Activiste Post
    par Brandon Turbeville

    Au cours des années dans mes propres articles, j'ai utilisé les termes « tassement fascisme, » "croissant État policier" et « descente en totalitarisme » parmi d'autres pour décrire la situation intérieure dans laquelle nous nous trouvons. J'ai souvent écrit que, si américains ne résistent pas aux innombrables lois étant passé par les gouvernements fédéraux, étatiques et locales nous bientôt réveillera de nous retrouver dans un cauchemar orwellien État policier.

    Maintenant, cependant, je grince des dents chaque fois que j'ai lu ces mots dans les articles contemporains. C'est parce que ces avertissements sont jusqu'à présent passé leur temps, qu'ils sont totalement inutiles. En fait, ils peuvent faire davantage pour tout potentiel de changement dans la société américaine de mal qu'ils font pour faire la promotion.

    “Ces avertissements de travail sur la supposition que les États-Unis n'est pas encore un État policier mais, si les choses ne changent pas, il deviendra dans l'avenir. Ainsi, les lecteurs sont retrouvent avec l'impression que, alors que leurs libertés sont prises de loin, la police d'État est quelque part sur la route – à l'avenir – et ils ont suffisamment de temps pour se divertir jusqu'à ce qu'elle vient frapper à leur porte un uniforme et un néon lumineux clignotant qui dit "ATTENTION!!! ETAT POLICIER!"

    – Mais l'État policier ne vient pas : c'est ici.
    Les États-Unis sont un État policier.

    Américains n'est peut-être pas capables de l'admettre à eux-mêmes, mais les soldats militaires qui défilent dans les rues comme policiers, citernes policiers opérant et horrifiant nombre de citoyens emprisonnés ont pris la parole pour eux. Le nombre d'américains brutalisés physiquement et mentalement par ceux qui prêtent serment de « servir et protéger » s'expriment assez clairement.

    Le concept relativement récent de « respect des douleur","rude interrogatoire,"et « rough manèges », couplé avec la tradition depuis longtemps mais rapide banalisation croissante de coups directs, fusillades, meurtres, et « exécutions sur place » par la police en Amérique ont eu le dernier mot. Depuis 2003, police ont tué des citoyens américains plus qu'ont été tués par des « insurgés » en Irak, un pays dont les États-Unis ont envahi illégalement et par la suite imposé un régime de terreur sur.

    Les Etats-Unis sont désormais un pays où des millions de gens sont enfermées dans des conditions inhumaines de détention, l'écrasante majorité d'entre eux pour des crimes dans lesquels il n'y avait aucune victime.

    (suite en dessous:)

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  2. Du fédéral, comportement d'État et au niveau local, auparavant considéré comme normal et inoffensif est désormais mandaté et régulée par un enchevêtrement d'organismes gouvernementaux. Bien sûr, un désaccord ou l'inobservance de ces mandats se traduira par un conflit entre les forces de police militarisées mentionnés ci-dessus et une détention éventuelle d'une cage où le délinquant est traité comme un animal au mieux.

    Aux États-Unis de 2016, enfants sont régulièrement retirés de parents par l'État tout simplement en raison de la situation économique, les convictions politiques ou méthodes d'éducation des parents. Sûrement aucun pays qui emprisonne autant de personnes que l'Amérique, « applique » oppressive Loi avec les troupes de style militaire et lui arrache les enfants loin d'aimer les maisons simplement parce que ces maisons ne sont pas le modèle idéal de ce que l'État désire peut être appelé un pays libre.

    Avec la recrudescence du fascisme PC envoûtant de la nation, même liberté de parole et d'expression, peu importe comment inefficace, est devenir régulièrement réduit au silence par le long bras de la Loi.

    Enfants sont régulièrement arrêtés pour agir sur à l'école primaire, tandis que les citoyens apprennent que leur premier « devoir » dans l'Amérique doit « obéir » autorité de police de peur qu'ils être soumis à la mort, la torture et peut-être brutales takedowns.

    Il s'agit de l'Amérique beaucoup avertis il y a des années quand ils a protesté contre la militarisation de la police mais ont été accueillis avec réponses citant « agent de sécurité » et « augmente le taux de criminalité. » C'est l'Amérique qu'ils avertis quand ils s'est opposée à la guerre de la drogue mais ont rencontré des réponses programmées d'un « jeunes toxicomanes » et « crimes liés à la drogue ». C'est l'Amérique beaucoup pouvaient voir venir un mile away lorsque la menace terroriste parrainée par l'État a été utilisée pour justifier tous les moyens de « keeping us safe » et « sécurité » des citoyens effrayés de l'empire du monde.

    Ces avertissements ont été ignorés, et nous avons maintenant le résultat.

    – Il est maintenant temps pour appeler aux Etats-Unis ce qu'il est – un État policier.

    http://www.thedailysheeple.com/call-it-what-it-is-america-is-a-police-state_032016

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  3. Fonctionnaires : les serviteurs sont devenus vos maîtres

    Par Jacques Clouteau,
    le 4 mars 2016 dans Fonction publique

    Dans notre république, tant que les serviteurs pourront devenir les maîtres, il n’y aura ni autorité, ni justice.

    En 1945, au sortir d’une effroyable guerre, un gouvernement présidé par le général de Gaulle, et noyauté par quelques puissants ministres communistes, tout auréolés des combats de la Résistance, a pris certaines décisions apparemment anodines qui ont aujourd’hui des conséquences cataclysmiques pour notre pays.

    En-dehors de la création de la Sécurité Sociale monopolistique, destinée à remplacer les mutuelles d’avant-guerre, ils ont choisi de corriger ce qui semblait à leurs yeux une injustice profonde. En effet, avant 1945, un citoyen qui faisait partie de la fonction publique avait un contrat de travail de droit commun, il pouvait être licencié en cas de faute, il ne pouvait ni faire grève, ni adhérer à un syndicat, ni être élu à un poste de responsabilité. Tous ces garde-fous ont été balayés d’un seul décret : on leur a offert une garantie d’emploi à vie, on leur a donné le droit de grève, on les a autorisés à se syndiquer et on leur a permis de se présenter à une élection. Voilà le résultat de cette lâcheté de l’État :

    Être licencié : désormais un fonctionnaire jouit d’un emploi à vie. Quelles que soient les bêtises qu’il commet, quelle que soit son attitude vis-à-vis du public, quel que soit son absentéisme, quelle que soit la longueur de sa maladie, il touche son salaire, jusqu’à sa mort. S’il a commis une faute innommable, il risque au mieux d’être muté dans une autre ville ou un autre service.
    Quant à être viré…

    Faire grève : autant un salarié du secteur privé risque sa place en cas de grève, qui est un bras de fer avec son patron, autant un membre de la fonction publique ne risque absolument rien. Faire grève devient alors un jeu de pouvoir afin d’obtenir de plus en plus d’avantages et de travailler de moins en moins. C’est pour cette raison que les principaux fournisseurs de jours de grève en France demeurent les employés de l’État.

    Adhérer à un syndicat : le principal travail des syndicats dans la fonction publique consiste à maintenir les avantages acquis et à réclamer plus de moyens, donc plus de salaires et plus d’embauches, le but étant de faire enfler la masse des affiliés au prétexte de préserver le service public. Succès total : ils sont aujourd’hui 5.500.000 fonctionnaires, 11 fois plus qu’en 1900…

    Être élu à un poste de responsabilité : depuis toujours, même au temps de l’Ancien Régime, il était formellement interdit à un fonctionnaire d’occuper une fonction élective. En effet, puisque ses gages sont payés par le budget de l’État, il ne peut être juge et partie, et voter lui-même le montant de ses émoluments et la nature de son travail. Désormais plus de soucis, ils sont devenus majoritaires parmi les élus…

    L’élection du fonctionnaire

    C’est ce dernier point qui nous intéresse, et parmi ces quatre décisions de 1945, c’est le point le plus nocif pour la France. Depuis ce temps, un fonctionnaire peut être candidat. Ayant obtenu ce droit, et ayant le temps pour changer le monde, il ne s’en est pas privé. Alors, peu à peu, les membres de la fonction publique ont phagocyté la plupart des fonctions électives : maire, président de conseil général, président de conseil régional, député, secrétaire d’état, ministre, et même président…

    (suite en dessous:)

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  4. Mais, me direz-vous, qu’est-ce qui empêchaient des membres de la société civile de prétendre aux mêmes fonctions ? La réponse est vaste : les gens qui ont assez d’expérience pour occuper un poste politique sont souvent des artisans, des chefs d’entreprise, des agriculteurs, des professions libérales, ils ont moins de temps à consacrer à une fonction élective car leur activité et leur entreprise les accaparent totalement.

    Il y a donc eu un coupable laisser-aller de la part des Français, voire une certaine lâcheté. Tout comme autrefois on confiait la charge de secrétaire de mairie à l’instituteur, on a laissé la plupart des charges électives à des gens qui avaient le temps de s’en occuper, sans penser une seule seconde qu’ils allaient transformer le poste en laboratoire de leurs idées, forcément progressistes et forcément à gauche.

    Alors bien évidemment, régnant sur l’ensemble des postes de pouvoir, ces gens ont profité de ce monopole pour organiser la France à leur image. Et bien évidemment, ils ont cru qu’en transformant le pays en gigantesque fonction publique, tout allait aller mieux. On voit le résultat aujourd’hui…

    Et ce n’est pas fini : pour assurer leur sécurité financière, nos amis fonctionnaires ont mis au point des règles leur permettant de concourir à toutes les élections sans prendre aucun risque pour leur carrière. En effet, à l’issue d’un mandat électif perdu, ou même après une escapade dans le secteur privé, notre malheureux candidat va retrouver sa place au chaud, son salaire et son ancienneté. Le fait d’être parti plusieurs années et d’avoir laissé son administration se débrouiller ne lui pose aucun problème de conscience. Revenir dans son corps d’origine et exiger son salaire ne lui en pose pas non plus… Quand on passe toute sa vie à ne prendre aucun risque, on ne peut concevoir que d’autres puissent en prendre…

    Servir, pas se servir

    Si on se réfère aux fondamentaux d’une nation, les agents des services publics sont des serviteurs de l’État. Ils entrent au service de l’État contre une rémunération. Quand on est au service de l’État, on doit obéir au gouvernement démocratiquement élu, tout comme un salarié doit exécuter les ordres du chef d’entreprise. Si cette obéissance va contre sa conscience ou son choix de vie, alors on doit démissionner et retrouver sa liberté.

    Mais si, par une étrange perversion des lois, on en arrive à diriger l’État duquel on était le serviteur, il se crée forcément une confusion des genres et un conflit d’intérêt.

    Car le chef et ses collaborateurs font désormais partie de la même fratrie, ils sont tous venus dans cette voie pour les mêmes raisons : sécurité, salaire garanti, avancement automatique, protection sociale, retraite confortable. Ils se comprennent et vont donc tout faire, plus ou moins consciemment, pour faire prospérer cette fratrie. Ce qui va engendrer des dérives terribles.

    Il n’y a qu’à lire les scandales qui illustrent périodiquement la vie de telle ou telle administration : employés fantômes à la mairie de Montpellier, horaires auto-appliqués pour les éboueurs de Marseille, absentéisme scandaleux et non réprimé dans de nombreux secteurs, faux contrats de travail dans des para-administrations comme la MNEF pour y placer les copains, notes de frais délirantes de certains hauts fonctionnaires, vacances et RTT hors de toutes proportions, gaspillages éhontés, fausses factures destinées à financer des formations politiques amies, etc…

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  5. Aucune entreprise privée ne pourrait tolérer de tels abus. Ceux-ci seraient sanctionnés par le licenciement du coupable et une remise au pas du service.

    Dans l’administration, rien de tout ça. Le sous-chef sait très bien ce qui se passe sous ses ordres, mais il profite lui-même du système et n’a aucun intérêt à faire des vagues. Le chef fait de même et ainsi de suite jusqu’au ministère. Ces gens-là se contrôlent entre eux (pas trop…) et profitent du gâteau. Et si, en plus de cette auto-protection, les élus aux différents niveaux sont issus du même corps, toutes les conditions sont réunies pour une sclérose totale du système, qui ne vit plus alors que pour l’intérêt de ses membres, oubliant totalement le but pour lequel il avait été conçu. Écoutons parler les syndicats à la moindre tentative de réorganisation d’un service public : leur première parole est toujours pour la préservation de l’emploi…

    Quant aux sanctions prises en cas d’abus avéré, elles laissent rêveur le contribuable que je suis… Pour avoir dépensé 40.000 € de frais de taxi, alors même qu’elle avait une voiture de fonction, une partie de cette somme ayant été utilisée par son fils pour une utilisation personnelle, madame Agnès Saal a été gentiment mutée dans un autre ministère, où elle est devenue, tenez-vous bien, « chargée de mission sur des questions de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (…) ». Voilà un travail qu’il est utile à la nation… Pour faire bonne mesure, devant la levée de boucliers, elle a été exclue de la fonction publique pour deux ans, dont six mois avec sursis… Imaginons un cadre se comportant de la même manière dans une entreprise… Il aurait été à l’évidence licencié sans indemnités pour faute professionnelle lourde, et vis-à-vis de ses collègues honnêtes, ce n’aurait été que justice. On peut aussi s’interroger sur la complicité ou l’incompétence du service comptable qui n’a rien vu pendant dix mois…

    Un chef d’entreprise, qui sait les risques de toute aventure industrielle, et les précautions à prendre pour ne pas faire chuter sa société par des investissements hasardeux, accumule une expérience. S’il obtient un mandat électif, il gérera sa commune, ou son département, comme il gérait auparavant son entreprise, avec sagesse et prudence, sachant à tout moment qu’il joue avec l’argent des citoyens.

    Méconnaissance de la société civile

    Un fonctionnaire élu ne sait rien de tout ça. Il n’a jamais géré d’entreprise ni risqué ses économies. Il se retrouve brusquement à la tête d’un budget et de nombreuses équipes. Alors il joue au chef d’entreprise qu’il ne sera jamais, il embauche, il investit, il dépense, il existe, enfin…

    Pour ceux qui doutent de ces affirmations, vous pourrez lire sur le site du gouvernement français la biographie de nos ministres. Notons de suite que si on se reportait aux gouvernements de droite précédents, on trouverait aussi une jolie brouette de fonctionnaires. Cette perversion de la démocratie n’est ni de droite ni de gauche, elle est inhérente au système lui-même mis en place en 1945.

    Quand vous aurez parcouru toute la liste, vous vous apercevrez avec effroi qu’aucun membre du gouvernement, ni M. Hollande, ni M. Valls ni aucun de ses ministres ou secrétaires d’État n’a jamais travaillé dans le privé de toute sa vie. Ils sont tous passés directement des bancs de l’ENA ou de l’Institut d’études politiques, au mieux après avoir pantouflé quelques années à la MNEF, dans les salons dorés d’un cabinet ministériel ou d’une région rosée, non sans avoir longuement réfléchi entre camarades sur le devenir de la nation dans les commissions du Parti Socialiste.

    (suite en dessous:)

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  6. Voici au hasard une de ces biographies. Elles sont toutes de la même mouture :

    Études : ENA, École normale supérieure, Institut d’études politiques, DEA de géographie, Licence d’histoire
    Activités : conseiller du tribunal administratif de Paris, membre du Conseil de la politique monétaire de la Banque de France, premier vice-président de l’Association des régions de France, président d’Avenir-Rail
    Politique : secrétaire national à l’économie et à la fiscalité au Parti Socialiste, député, maire, conseiller général, président de Conseil régional, etc…
    Résumé : a passé des années aux frais de ses voisins à faire des études qui ne lui ont servi absolument à rien, puis est entré avec bonheur dans le nid douillet des emplois aux horaires élastiques permettant de concourir au doux frisson de l’élection sans avoir jamais exercé aucune fonction permettant d’afficher une expérience du monde et du travail.

    Alors dites-vous bien que vous n’avez rien à attendre de ces gens-là. La politique est pour eux un jeu de pouvoir, un ascenseur de carrière, un laboratoire d’idées farfelues, en aucun cas la mise au service de la nation de son expérience humaine et professionnelle.

    Alors que faire ? Hé bien la première mesure de bon sens pour remettre la maison en état de marche serait de revenir à la situation normale de relation entre l’État et ses serviteurs, telle que l’avaient conçue les créateurs de notre démocratie, c’est-à-dire interdire à un fonctionnaire d’État, des collectivités territoriales ou de la fonction hospitalière de postuler à une quelconque élection. Si un fonctionnaire souhaite s’impliquer dans la politique, alors il doit démissionner de son poste et de son statut. J’emploie vraiment le terme « démissionner », et non pas prendre un congé sans solde qui lui permettrait en cas d’échec de retrouver le doux cocon de la sécurité et tous ses avantages. Seuls quelques très rares hommes politiques, autrefois fonctionnaires, ont eu ce courage et cette honnêteté, tel Bruno Le Maire.

    La seconde mesure consisterait à supprimer l’ENA, l’école nationale d’administration, qui est depuis 70 ans la plus formidable machine à fabriquer des jean-foutre incompétents. Ce n’est pas sur les bancs d’un amphithéâtre qu’on apprend à diriger un pays, c’est à l’école des réalités de la vie…

    Dans notre république, tant que les serviteurs pourront devenir les maîtres, il n’y aura ni autorité, ni justice, l’ordre ne règnera pas dans la maison, et le pays n’aura point de Constitution… Hélas ne croyez pas qu’ils vont lâcher le morceau sans se battre… La soupe est trop bonne pour perdre la cuillère au fond de la marmite.

    http://www.contrepoints.org/2016/03/04/241525-fonctionnaires-les-serviteurs-sont-devenus-les-maitres

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  7. Décès, maladie, venant en 2050 dit modèle

    « Un million de morts d'ici à 2050 ! »
    4 mars 2016

    La lancette étudier en un mot : prendre des modèles climatiques qui ne fonctionnent et guesstimate ce qui pourrait arriver à l'agriculture en raison du climat nous n'obtiendrez probablement pas. Puis utilisez ces suppositions de la production alimentaire en 2050 à fantasmer ce que cela signifie pour la mortalité humaine. Après tout, nous ne savons pas combien de personnes sont tuées aujourd'hui par "4 % moins de fruits et légumes et 0,7 % en moins de viande", mais nous pouvons estimer ce que ce changement alimentaire fera en 2050 après une révolution médicale, 35 ans de sélection végétale et des changements agricoles. Sans oublier quelques tours plus de manies alimentaires mondiaux et phases de Vegan, Paleo, Atkins et jeûne de 5:2. (Mais comment ils compte de l'effet de la mortalité depuis un autre 2 000 épisodes de MasterChef ?)

    Sérieusement, le gazcarbonique a augmenté des rendements de récolteet va continuer à le faire jusqu'à ce que nous avons atteint les 1000 ppm (ou peut-être 2000). Autour de la planète, les plantes poussent dans des endroits chauds et ratatinent et mourir froid ceux. Si les gens. Froid tue 20 fois plus de personnes comme le fait de la chaleur. Il faut prendre beaucoup de modélisation pour calculer « plus de décès » de deux bons résultats.

    Regardez où le fruit se développe. Dans un monde plus chaud, les tropiques restera une température similaire (Merci au conditionneur d'air par évaporation, décoller les océans sous les tropiques de chaleur) mais je suppose que l'industrie des fruits Arctique actuels est effacé par le temps plus agréable. Serait-ce le deathknell pour l'industrie de la fraise de Sibérie et les raisins du Groenland ?

    La pénurie de nourriture causée par les changements climatiques pourrait causer 500 000 décès d'ici à 2050, étude suggère

    Les effets du changement climatique sur la production alimentaire dans le monde entier pourraient conduire à plus de 500 000 décès d'ici à 2050, selon une triste nouvelle étude. Impacts climatiques sur l'agriculture pourraient conduire à une diminution globale des disponibilités alimentaires, les recherches suggèrent, forçant les gens à consommer moins de fruits et légumes et moins de viande. Et les impacts de santé publique de ces changements pourraient être graves.

    Prouver vous pouvez trouver n'importe quel résultat que vous voulez si vous avez le bon modèle :

    Ce qui est important, disent les auteurs, réduction des émissions pourraient avoir avantages importants pour la santé, réduire le nombre de décès liés au climat par 29 à 71 % selon la force des interventions. Par exemple, dans un scénario d'émission moyen (augmentation de la température moyenne de l'air à la surface de 1,3 à 1,4 ° C en 2046-65 par rapport 1986-2005), le nombre de décès liés à la diète et poids pourrait être réduit d'environ un tiers (30 %) comparé avec le scénario du pire, des émissions de haute.

    Peut quelqu'un chercher cet équipage ?

    Cette étude a été financée par le Programme de Martin Oxford sur l'avenir de l'alimentation.

    (suite en dessous:)

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  8. En ce qui concerne la nutrition-panique où les plantes sont protéine déficiente dans un anticyclone-gazcarbonique mondial. Avant, j'ai montré que les pertes totales de protéines par 100 grammes de riz est compensée en mangeant un pois chiches supplémentaire. Les gens vont planter des cultures différentes et manger des repas différents. Alors ?

    Brûler de l'huile, de nourrir le monde, pourquoi il est urgent d'augmenter les niveaux de gazcarbonique.

    RÉFÉRENCES Marco Springmann, Daniel Mason-D'Croz, Sherman Robinson, Tara Garnett, H Charles J Godfray, Douglas Gollin, Mike Rayner, Paola Ballon, Peter Scarborough. Global et des effets sur la santé régional de production alimentaire future au changement climatique : une étude de modélisation.. La lancette, 2 mars 2016 DOI : 10.1016/S0140-6736 (15) 01156-3

    http://joannenova.com.au/2016/03/death-disease-coming-in-2050-says-model-of-model/

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    Réponses
    1. http://huemaurice5.blogspot.fr/2015/04/le-co2-nest-pas-un-poison.html

      http://huemaurice5.blogspot.fr/2013/11/effet-de-serre-gaz-carbonique-et-oxyde.html

      http://huemaurice5.blogspot.fr/2015/02/trou-dozone-cfc-et-propagande-climatique.html

      http://huemaurice5.blogspot.fr/2013/10/le-changement-climatique-est-dominee.html

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  9. Une autre doline s'ouvre le long de la côte de la Californie à Pacifica

    Vince Cestone and Maureen Kelly
    KRON4
    mer., 02 mar. 2016 19:05 UTC

    La ville de Pacifica fait face à de plus en plus de problèmes le long de son littoral, peut-être à cause de El Nino.

    Un autre gouffre s'est ouvert le long du boulevard Beach. Il était de 4 x 3 mètres et de 2 mètres de profondeur. Un cliché montre la dépression dans le trottoir du boulevard Promenade Plage qui a été signalé à la Direction des travaux publics de la ville le samedi après-midi.

    Selon Van Ocampo du département des travaux publics. Le gouffre est situé juste en face de la Pacifica Pier. Le trou a été maintenant comblé. Ceci est la troisième doline au quelle la ville a dû faire face.

    Il y en a eu deux autres à la plage et à Paloma qui se sont ouverts à quelques jours les uns des autres en février. Et en janvier, il y a eu une brèche dans la digue qui devait être réparée.

    Et il y a eu d'autres problèmes aussi. L'érosion des falaises a provoqué l'évacuation d'un immeuble plus au nord sur l'avenue Esplanade. Ce qui est derrière tout cela est les fortes vagues produites par cette saison El Nino, battant le rivage et, dans le cas des dolines, ronge le sol sous la promenade.

    Ceux qui étaient dehors mercredi pour profiter de la vue ont dit qu'ils ne sont pas sûrs de ce qui peut être fait à ce sujet. « Quand mère nature dit qu'elle veut reprendre sa terre, elle va venir le chercher ... » a déclaré Tony Martinez, qui a dit qu'il aime pécher sur la jetée.

    Commentaire : Il y a tout un tas de dolines qui s'ouvrent de par le monde et El Nino n'y est pour rien.

    http://fr.sott.net/article/27812-Une-autre-dolines-ouvre-le-long-de-la-cote-de-la-Californie-a-Pacifica

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    Réponses
    1. Ce type d'affaissement est de diverses origines, il peut s'agir d'un ancien émissaire qui n'aurait pas été bouché lors d'une autre construction de voie d'écoulement ou, pour la majorité des cas, où la preuve formelle a été apportée est le résultat de travaux de fracturation afin de pomper le gaz de shiste. Le fait de mettre des explosifs souterrains et d'en remplir d'eau (des milliers de tonnes !) des boyaux ont fait que des éboulements se sont produits jusqu'à des distances dépassant parfois les 800 km !

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  10. Une peine de 5 ans de prison en cas de refus de communiquer des données chiffrées

    Guillaume Champeau
    Numerama
    jeu., 03 mar. 2016 21:37 UTC

    Les organismes privés qui refusent de communiquer les données qu'elles hébergent avec des systèmes cryptologiques qu'elles ont conçues risqueront jusqu'à 5 ans de prison et 350 000 euros d'amende, si elles sont utiles à une enquête antiterroriste.

    Quelques heures après avoir rejeté de justesse les amendements Ciotti et Galut qui proposaient de condamner le refus des constructeurs de coopérer au piratage de leurs smartphones (voire d'interdire leurs téléphones), l'Assemblée nationale a adopté jeudi après-midi un renforcement des sanctions pour les entreprises qui possèdent des données chiffrées et les clés, et refusent de les communiquer.

    Présenté dans le cadre de l'examen du projet de loi de réforme pénale, l'amendement n°90 défendu par le député Philippe Goujon (LR) porte ainsi jusqu'à 5 ans de prison et 350 000 euros d'amende « le fait, pour un organisme privé, de refuser de communiquer à l'autorité judiciaire requérante enquêtant sur des crimes ou délits terroristes (...) des données protégées par un moyen de cryptologie dont il est le constructeur ».

    Des peines musclées pour une infraction jamais constatée

    Pour ceux qui ne conçoivent pas eux mêmes leurs systèmes informatiques, la disposition adoptée vient aussi modifier l'article 60-1 du code de procédure pénale, qui permet au procureur ou à la police judiciaire de requérir auprès de ceux « susceptibles de détenir des informations intéressant l'enquête, y compris celles issues d'un système informatique ou d'un traitement de données nominatives, de lui remettre ces informations ». En cas de défaut de réponse, l'amende passe de 3 750 euros à 2 ans de prison et 15 000 euros s'il s'agit d'une enquête antiterroriste.

    De même, il modifie l'article 60-2 qui pose l'obligation générale pour les entreprises ou associations de « mettre à disposition [de la police judiciaire] les informations utiles à la manifestation de la vérité (...) contenues dans le ou les systèmes informatiques ou traitements de données nominatives qu'ils administrent ». S'il s'agit d'une enquête antiterroriste, la peine passe également à deux ans d'emprisonnement et 15 000 € d'amende.

    On notera toutefois que jamais ces articles n'ont été mis en œuvre. Il est donc particulièrement étonnant de chercher ainsi à muscler des dispositions qui, visiblement, étaient suffisamment dissuasives. Mais « ça ne coûte rien d'adopter cet amendement », a justifié M. Goujon.

    http://fr.sott.net/article/27813-Une-peine-de-5-ans-de-prison-en-cas-de-refus-de-communiquer-des-donnees-chiffrees

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